Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La maison d'éditions
gilles garidel

Numéro de dépôt :
3635268
Date de dépôt :
10/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
La maison d\'éditions de gilles garidel

Présentation de la marque La maison d'éditions

Déposée le 10 mars 2009 par gilles garidel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « La maison d'éditions »

Le déposant est gilles garidel domicilié(e) 3 rue du Dr Wagner,35650 LE RHEU - 35650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gilles garidel domicilié(e) 3 rue du Dr Wagner,35650 LE RHEU - 35650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 41


gilles garidel - 3 rue du Dr Wagner,35650 LE RHEU - 35650 - France


gilles garidel - 3 rue du Dr Wagner,35650 LE RHEU - 35650 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564684 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Albums ; livres ; journaux ; publication de livres.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.